Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSMOKE
SARL "SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT", Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3113401
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2011
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Présentation de la marque EUROSMOKE

Déposée le 20 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROSMOKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT" domicilié(e) siège social : 47, Rue d'Autun, 71100 CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 212 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - France.

La marque EUROSMOKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSMOKE est expirée depuis le 20 juillet 2011.

"SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT" a également déposé les autres marques suivantes : EUROSCENT , SFAT INDUSTRIE


SARL "SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT", Société à Responsabilité Limitée - siège social : 47, Rue d'Autun, 71100 CHALON SUR SAONE - France - SIREN 390212330


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Produits chimiques à savoir : divers liquides ou produits pour les machines à fumée, machines à brouillard, machines à mousse et diverses machines à effets spéciaux pour l'industrie du spectacle, de la cinématographie, de la télévision, des loisirs, de la musique, de la formation continue des personnes et pour les secteurs de la sécurité tels que services incendie, pompiers, militaires terrestre, naval ou aérien, surveillance et gardinnage des personnes et des biens. Divers liquides ou solides permettant de réaliser des exercices de formation ou de prévention dans le domaine de la sécurité des personnes et des biens. Divers liquides servant au nettoyage et à l'entretien de machines, de moteurs, d'appareillages techniques, de bâtiments, de vêtements, de véhicules et d'outillages. Diverses machines à savoir : qui génèrent de la fumée, du brouillard, des bulles, de la mousse et des effets spéciaux de toutes sortes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.